Mentions légales

Éditeur et Responsable de la publication

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive du SIS du Capcir Haut-Conflent, Carrer de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE – Tél. : 04 68 04 48 41

Les propos tenus sur ce site ne représentent que l’opinion de leur auteur et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.

Le site www.sis-capcir-haut-conflent.fr est géré par le syndicat intercommunal scolaire du Capcir Haut-Conflent. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les webmestres du service Communication en liaison avec l’ensemble des directions de l’intercommunalité.

Directrice de la publication : Mme Karine VILLARES, présidente du SIS Capcir Haut-Conflent.

Information hébergeur

OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au correspondant informatique et libertés (CIL) et en justifiant de votre identité.

 

Limitation de responsabilité

Ce portail comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le SIS du Capcir Haut-Conflent.

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.

Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du SIS du Capcir Haut-Conflent ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Les commentaires et messages publiés engagent uniquement la responsabilité de leurs auteurs respectifs.

 

Licences, droits de reproduction

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

Réalisation du site

Conception ergonomique / création graphique / développement technique : Alain AUBERT, 66120 FONT-ROMEU (alain.aubert@sis-capcir-haut-conflent.fr)